Emprunt | Code des responsabilités de l’usager | Frais de retard | Procédure d’emprunt

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Emprunt

Il faut être membre en règle du Club d’échecs de Sainte-Foy pour avoir le droit d’emprunt.

Un maximum de quatre (4) livres et de quatre (4) revues peuvent être empruntés.

Le délai d’emprunt est d’un maximum de cinquante six (56) jours, mais il est possible de renouveler les emprunts à la fin du délai d’emprunt si les documents ne sont pas réservés.

Un abonné ne peut emprunter s’il est en faute

Code des responsabilités de l’usager

Il est interdit de surligner, de souligner, d’annoter, de découper, de déchirer, de corner les pages des documents ou d’y crayonner, ou de les endommager de toute autre façon.

Il est interdit de consulter les périodiques et les journaux en dehors des aires prévues à cette fin.

Frais de retard

En cas de perte ou de bris d’un livre, sans égard à la faute de quiconque, le coût de remplacement ou de réparation du livre, selon le cas, doivent être défrayés par l’usager qui utilise ou emprunte un livre.

L’abonné qui a accumulé une amende de 10$ ou plus ne pourra emprunter un livre jusqu’au paiement total de sa dette.

L’abonné ne pourra plus emprunter pour une période de 2 ans, s’il accumule plus de deux (2) retards à son compte.

Des frais de retard de 1$ par jour seront exigés si la période d’emprunt est expirée.

Un livre est considéré comme perdu si la période de retard est de plus de 14 jours.

Procédure d’emprunt

Être membre en règle du Club d’échecs de Sainte-Foy. Respecter les conditions d’emprunt, les conditions sur les responsabilités de l’usager et les conditions sur les frais de retard.

Enregistrer sa demande auprès du responsable.